Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CARONNE SAINT JAMES
S.C.E. DES VIGNOBLES NONY BORIE

Numéro de dépôt :
99781615
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU CARONNE SAINT JAMES

Déposée le 15 mars 1999 par la société S.C.E. DES VIGNOBLES NONY BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CARONNE SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société S.C.E. DES VIGNOBLES NONY BORIE domicilié(e) 73, quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 558 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean NONY S.C.E. des Vignobles NONY-BORIE - France.

La marque CHATEAU CARONNE SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CARONNE SAINT JAMES est expirée depuis le 15 mars 2009.

S.C.E. DES VIGNOBLES NONY BORIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARONNE SAINT JAIME , LES 20 SADONS , CHATEAU CARONNE STE GEMME , CHÂTEAU CARONNE STE GEMME Famille NONY , CHÂTEAU LABAT


S.C.E. DES VIGNOBLES NONY BORIE - 73, quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 388558801


Mr Jean NONY S.C.E. des Vignobles NONY-BORIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU CARONNE SAINT JAMES.